Conditions générales

Présentation
Atelier d’Esprit est un institut de formation continue dont le siège est établi au Chemin de l’Union 1 à CH-1073
Savigny. Il développe, propose et dispense des formations proposées sous diverses formes et des activités de conseil
pour personnes privées et au sein des entreprises.

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site Web est protégé par les droits d’auteur d’Atelier d’Esprit, sauf indication contraire.
Atelier d’Esprit est seul titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des contenus des
formations, sous quelque forme que ce soit (écrite, électronique ou orale). En conséquence, les contenus et supports
pédagogiques, sous toutes leurs formes, mis à disposition des participants dans le cadre d’une formation ne peuvent
être utilisés à d’autres fins sans accord écrit d’Atelier d’Esprit.

Cours en ligne
Les cours dont un nombre de participants minimum n’est pas requis (e-learning) sont mis à disposition à la réception
du paiement de la formation. Ces cours sont disponibles une année dès la date d’activation.

Organisation des cours en présentiel ou en synchrone
Afin d’assurer un parfait déroulement de nos cours, nous fixons, pour chacun d’entre eux, un nombre minimal et un
nombre maximal de participants. Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions (sous réserve
du paiement de l’écolage effectué dans le délai imparti).
Pour des raisons d’organisation, nous nous réservons le droit de décaler, de regrouper ou d’annuler un cours si contre
toute attente, le nombre de participants est insuffisant. Dans ce cas, les personnes inscrites seront informées en
temps utile.
Ces mêmes consignes sont valables lorsqu’un cours est organisé par les participants eux-mêmes. Il est alors
également soumis aux conditions énoncées dans ce présent document. Dans ce cas particulier, l’organisation
logistique, les frais d’organisation, de salle sont à la charge des participants tout comme les frais de déplacement du
formateur.

Paiement des écolages
Votre inscription est définitive et vous oblige à payer l’écolage. A l’issue de votre inscription à une formation, nous
vous fournirons une confirmation de participation accompagnée du bulletin de versement avec un délai de paiement
à respecter impérativement. Le non-paiement de l’écolage n’est pas considéré comme une annulation d’inscription.
Pour les cours Online, le paiement préalable de l’écolage est la condition à l’accès au cours.

Absences
Les sessions manquées ne sont pas remboursées.

Annulation d’inscription
• Toute annulation d’inscription entraîne des formalités administratives. En fonction de la date de l’annulation,
nous consentirons à une dispense totale ou partielle du paiement de l’écolage. Les dispositions à ce sujet
sont les suivantes:
• Du 30ème au 15ème jour précédant la date de début du cours : le 50 % de la facture est dû
• Dès le 14ème jour : la totalité de la finance d’inscription sera perçue.

Protection des données
Par le biais de votre inscription, vous approuvez l’utilisation de vos données personnelles (coordonnées privées,
statistiques des cours suivis, respect des modalités de paiement, etc.). Ces données personnelles pourraient être
utilisées dans différents buts (publicités, refus d’inscription en raison du non-respect des modalités de paiement,
etc.) mais ne sont en aucun cas mises à disposition de tiers.

Confidentialité
Les échanges entre participants sont confidentiels. Chaque participant est rendu attentif à ses devoirs envers les
autres membres du groupe sur ce sujet. L’intervenant conserve une stricte confidentialité sur les informations
concernant les participants, leur employeur, ainsi que les clients de ces derniers, auxquelles il pourrait accéder à
l’occasion des formations.

Assurance et responsabilité
Pour tous les cours et manifestations organisés par Atelier d’Esprit, celui-ci décline toute responsabilité pour les
éventuels dommages que le participant pourrait subir. Le participant doit dès lors souscrire lui-même une assurance
responsabilité civile suffisante. L’utilisation des installations s’effectue aux risques et périls du participant. Atelier
d’Esprit ne saurait être tenue responsable de vols ou de pertes.
Le contenu des formations est élaboré de sorte à faciliter l’atteinte des objectifs énoncés. Toutefois, le résultat est
dépendant de l’implication personnelle du participant et de sa motivation. En aucun cas Atelier d’Esprit peut être
tenu d’une quelconque responsabilité en cas d’une insatisfaction d’un participant.

Modifications des programmes et des prix
Atelier d’Esprit se réserve le droit de procéder à des modifications des programmes, des prix ainsi que des conditions
générales.

For juridique
Toutes les relations juridiques avec Atelier d’Esprit sont soumises au droit suisse. Le for juridique est Lausanne.
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes offres d’Atelier d’Esprit.
Entrée en vigueur : Novembre 2021